Mentions légales — MONYQ (monyq.fr)
Éditeur du site / Directeur de la publication
Frankie Babet — Micro-entreprise MONYQ
Adresse : 8 avenue Paul Valéry, 95200 Sarcelles
E-mail : monikhuile@gmail.com
Téléphone : 01 30 43 65 44
SIREN : 883 331 696 — SIRET : 88333169600012
Code APE/NAF : 4791B
Immatriculation : RCS Paris (numéro : 883 331 696)
TVA intracommunautaire : TVA non applicable (art. 293 B du CGI)
Hébergeur
Shopify Inc. — 126 York St., Ottawa, Ontario K1N 5T5, Canada
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, visuels, logos, éléments graphiques, structure, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite de l’éditeur, est interdite.
Responsabilité
L’éditeur met en œuvre des moyens raisonnables pour assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, sans garantir l’absence d’erreurs ou d’omissions. L’éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages résultant de l’utilisation du site, de l’impossibilité d’y accéder, ou de dysfonctionnements techniques.
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L’éditeur n’exerce aucun contrôle sur ces sites et ne saurait être responsable de leur contenu, de leurs pratiques ou de leur disponibilité.
Médiation de la consommation / règlement amiable
Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, le consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige. À ce jour, le Vendeur n’a pas désigné de médiateur de la consommation. Les informations relatives à cette obligation et aux médiateurs référencés sont disponibles auprès des autorités compétentes.
La plateforme européenne de règlement en ligne des litiges (RLL/ODR) a été supprimée le 20 juillet 2025.
Droit applicable
Le site et ses mentions légales sont soumis au droit français.